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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BONTOUX FRERES B.P. 42
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BONTOUX FRERES (S.A.R.L.), B.P. 42, MAROLLES, 51302 VITRY-LE-FRANCOIS CEDEX.

Numéro de dépôt :
1205001
Date de dépôt :
26/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/05/1992
Marque figurative de BONTOUX FRERES B.P. 42

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 mai 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BONTOUX FRERES B.P. 42 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BONTOUX FRERES B.P. 42 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SAUVAGE. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1205001.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 26 mai 1992.

BONTOUX FRERES B.P. 42 a également déposé les autres marques suivantes : ELISA , LE COR DE CHASSE


BONTOUX FRERES (S.A.R.L.), B.P. 42, MAROLLES, 51302 VITRY-LE-FRANCOIS CEDEX. - France


CABINET SAUVAGE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-41

Meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Services rendus au cours du processus de fabrication d'un produit quelconque, autre qu'un édifice.Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie, etc...) Scierie, rabotage.Broderie, couture.Teinture.Découpage, polissage, revêtement métallique.Services de préservation au cours desquels l'objet subit un changement.Teinture de tissus ou vêtements.Traitement de tissus contre les mites.Imperméabilisation de tissus.Reliure de documents.Etamage. Purification et régénération de l'air.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.